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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Control European Partners Asia Manufacturing
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WATERBEST LE MEILLEUR DU SANITAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WATERBEST LE MEILLEUR DU SANITAIRE
Control European Partners Asia Manufacturing (SA)

Numéro de dépôt :
3159050
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2012
WATERBEST LE MEILLEUR DU SANITAIRE de Control European Partners Asia Manufacturing

Présentation de la marque WATERBEST LE MEILLEUR DU SANITAIRE

Déposée le 9 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) Control European Partners Asia Manufacturing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WATERBEST LE MEILLEUR DU SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Control European Partners Asia Manufacturing domicilié(e) 49, rue de la division Leclerc- Z.I Nord,F-67170 BRUMATH - F-67170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 926 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cepam Control European Partners Asia Manufacturing domicilié(e) Service administratif : B.P 27,F-67037 STRASBOURG cedex 2 - France.

La marque WATERBEST LE MEILLEUR DU SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WATERBEST LE MEILLEUR DU SANITAIRE est expirée depuis le 9 avril 2012.

Control European Partners Asia Manufacturing a également déposé les autres marques suivantes : VI-ELEC , Vi-elec , CHRISTMAS PLANET , ZANZIBAR , PROJARDIN , BRICOUTIL


Control European Partners Asia Manufacturing (SA) - 49, rue de la division Leclerc- Z.I Nord,F-67170 BRUMATH - F-67170 - France - SIREN 391926367


Cepam Control European Partners Asia Manufacturing - Service administratif : B.P 27,F-67037 STRASBOURG cedex 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.